Vous avez évidemment intérêt à réunir un conseil de maîtres afin de clarifier cette situation qui peut provoquer des accidents ou des défauts de surveillance. Quand un élève d ‘ école maternelle (en tout- petite section en général) tape, mord et griffe les autres enfants, les parents de ces derniers ont-ils le droit de reprocher à l ‘ enseignant un défaut de surveillance ? Bonjour, je viens de lire l’ensemble des questions qui sont posées et qui, grosso modo, soulève le voile sur le fait qu’il est impossible de réaliser une surveillance totale et parfaite de tous les élèves à tous moments et au cours de toutes les activités. Avec le proviseur du lycée vous devez vous rapprocher de la région qui doit mettre à votre disposition des logiciels qui vous permettent d’assurer, même à distance, une surveillance sur l’usage des ordinateurs. En cas d’agression d’une élève d’école maternelle à l’égard de ses autres petits camarades, l’enseignant chargé de la surveillance doit bien évidemment intervenir. En cas d’accident, le juge cherchera à établir s’il y a eu un dysfonctionnement dans la surveillance, ce qui pourrait entrainer la mise en cause soit d’un enseignant, soit de l’institution scolaire. Les conditions dans lesquelles vous encadrez le club cinéma doivent être précisées dans le projet que vous avez soumis au conseil d’administration de votre lycée. La répartition d’élèves en groupe est expliquée dans les circulaires n° 92-196 du 03.07.1992 (intervenant extérieur) et n° 99-136 du 21.09.1999 (sortie scolaire). C’est ainsi que la jurisprudence est venue établir que confier des enfants sous la surveillance d’une personne qui démontre son incapacité à le faire et au regard de l’âge des enfants, peut vous exposer à une faute caractérisée qui sera de nature à engager votre responsabilité pénale sur le fondement de l’article 121-3 du Code pénal. Ce temps de récréation est un temps de jeux libres sous la responsabilité des enseignants. Qui est responsable en cas d’accident ? Effectuer la surveillance de la récréation. ( dos aux élèves, ils boivent leur café, ne se déplacent pas quand il y a un problème, ou disent « tu le diras à ta maîtresse quand tu monteras  » )? Le directeur de l’école doit organiser le service des maîtres pour respecter l’obligation de surveillance des élèves incluant ces dix minutes. ils sont donc sous ma responsabilité et sous la surveillance d’une autre personne. Je me pose la question de ma responsabilité pour ce moment sans surveillance entre la classe et la vie scolaire, même s’il est accompagné par deux autres élèves. Ce temps doit être raisonnable et faire l’objet d’une évaluation de votre part. Là encore, les conditions d’intervention de cet ancien élève doivent être déterminées et sont susceptibles d’engager la responsabilité de l’établissement scolaire en cas de carence ou d’accident qui était prévisible. Enseignant en maternelle TPS PS MS , pendant la sieste mes élèves sont seuls dans le dortoir, en cas d’accident suis en infraction si je ne suis pas dans mon dortoir et que la surveillance se fait par mon ATSEM? Quelles sont les solutions ?. Cordialement. Merci. On peut faire un parallèle avec des bibliothèques municipales où il y a 3 à 4 fois plus de personnel pour la même surface. Souvent lors d’une récréation, il arrive qu’un enseignant punisse des élèves dans sa classe alors qu’il est de service malgré mes mises en garde de défaut de surveillance. Il faut alors être en mesure de prouver la vigilance de l’équipe enseignante. Il n’y a pas de sonnerie dans mon école, alors comment se fait le passage de responsabilité? Qui est responsable si quelque chose survient à mes élèves pendant que je consulte le visiophone pour ouvrir le portail ? Les aeds (1pour 130 elv) en nombre restreint et régulièrement en équipe incomplète doivent donc assurer la surveillance de la cour et veiller à ce que personne ne reste dans les bâtiments : mission impossible. Nos besoins humains sont-ils pris en compte par les textes officiels? Et à cette occasion il n’avait pas commis de violation manifeste d’un texte ne contenant aucune obligation de prudence et de sécurité pénalement sanctionnée. Sans avoir de pouvoir hiérarchique votre directrice a cependant le devoir de veiller à ce que ses collègues respectent les textes en vigueur et notamment l’arrêté du 9 novembre 2015. Or, comment surveiller à distance l’usage des ordinateurs par les élèves, depuis que la région nous a imposé des machines où le logiciel adéquat, VNC, n’est plus disponible ? Merci de votre réponse. Est-ce assez ? Bien évidemment il vous revient d’apprécier si cette collaboratrice est à la hauteur de pouvoir prendre en charge la surveillance de la moitié de cette classe. Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques . b) La surveillance du dortoir Elle doit être constante. Il n’a jamais été dans le rôle des ATSEM de surveiller les récréations avec les enseignants. Oui, vous pouvez en vous assurant toutefois de l’organisation d’une surveillance des élèves restés en classe. Peut-on décider d’organiser des récréations décalées pour sa classe si on estime que la surveillance par les enseignants de service n’est pas correcte ? ». En cas de fuite ou fugue, les témoins pourront avérer que des consignes ont été données et que l’élève les a délibérément transgressées. La norme en vigueur est celle qui d’une manière générale précise que la surveillance des élèves doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée en tenant compte de l’état de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées. Il doit pouvoir déterminer les conditions dans lesquelles les élèves sont conduits à tourner des vidéos en dehors de l’établissement le mercredi et le week-end. L’organisation de la surveillance telle qu’elle est mise en place dans votre école montre une réflexion aboutie permettant une surveillance en continue des élèves. En cas d’accident ou d’incident, les juridictions saisies rechercheront si toutes les dispositions ont été prises au regard des moyens dont disposait l’établissement. Merci. Le temps de sieste est « un temps d’éducation à part entière » comme cela est inscrit dans le programme des écoles maternelles. Bonjour, je suis assistant d’éducation dans un collège , et lors de permanence les enfants nous demande de les mener dans le plateau sportif ( dans l’enceinte du collège ) pour jouer au football, Basketball etc … en tant que AED sommes nous dans notre droit ? Il pourra prévoir des accompagnateurs ou une responsabilisation des élèves en fonction de leur âge. Par ailleurs, en cas d’accident ou de défaut de surveillance caractérisé la responsabilité du chef d’établissement voire des CPE pourra éventuellement être recherchée pour ce défaut d’organisation. Bonjour, j’encadre seule un club cinéma avec des lycéens de 15 à 17 ans. Pourquoi ce lieu (lorsqu’il existe) a-t-il ce statut si particulier ? - Aider les enfants à prendre leur goûter. Qui est responsable entre l’heure de fin théorique de la récré et le moment où ils tapent dans les mains? En sortie scolaire, il revient à l’enseignant de donner des consignes claires et précises aux élèves. L’essentiel bien évidemment est que la moitié de la classe MS-GS soit placée sous la surveillance d’une personne, en l’espèce une ATSEM. A défaut, vous les informerez que vous serez contrainte de faire une information préoccupante auprès du président du Conseil Départemental. A défaut, la responsabilité de l’Etat pourra également être engagée voir sanctionnée. Schématiquement, on peut dire que le Maire, en tant qu’employeur de L'ATSEM, est responsable de l’emploi. Pour consulter ce visiophone, je dois entrer dans le bureau et quitter ma classe quelques secondes (l’écran se trouve sur le mur de séparation des 2 pièces, à côté de la porte). Le service de récréation est organisé en conseil des maîtres sous l’autorité du directeur d’école. Que risque un professeur d’EPS s’il y a un problème dans un vestiaire ? En cas de mise en cause par rapport à la surveillance, il y aura application du principe de subrogation de l’Etat pour les enseignants comme pour les intervenants extérieurs (parents ou autre). serais je responsable même si je suis seul accompagnateur ? Le Directeur ou la … • Participer à la surveillance et à l’accompagnement des temps de cantine: Aider à l’habillage des petits et participer au lavage des tables et à la mise du couvert (le cas échéant). Cdlt. Il n’appartient pas à un enseignant de décider seul du moment de sa récréation avec sa classe. C'est au directeur qu'il incombe de veiller à la bonne organisation générale du service de surveillance qui est défini en conseil des maîtres. Cette organisation se matérialise par un tableau de service qui doit être affiché. Tout dépend si l’enseignant lui-même change de salle ou pas. Votre responsabilité ne peut être recherchée en matière civile au titre de l’article 1384 du Code civil que si vous avez causé un dommage du fait d’une faute d’imprudence et de négligence. Il n'existe donc pas actuellement de corrélation systématique entre le nombre de classes et le nombre d'ATSEM en école maternelle. C’est le collègue qui est dans la cour qui est responsable de la surveillance des élèves présents dans celle-ci. Cela évitera que la responsabilité des directeurs soit engagée. Merci. En cas d’incident ou d’accident grave la responsabilité de l’Education nationale et de l’Etat pourra être recherchée s’il y a manifestement un défaut d’organisation de l’établissement scolaire. La directrice de l’école m’a appelé en disant venez chercher votre fille, elle est tombée et elle a l’œil qui coule de sang. En cas d’accident, la responsabilité pourra être recherchée s’il est établi à l’encontre du personnel présent une faute caractérisée (fenêtre ouverte). (la cour s’étend tout le long de l’école soit 100m avec deux préaux sous bâtiment et toilettes sous préau) et au milieu il y a un chemin de 10m environ permettant l’accès au terrain de hand basket. Bonjour, Qu’en est-il des CDI de gros lycées, où deux documentalistes exercent, mais avec des horaires qui ne se chevauchent que partiellement ? Bonjour, La mairie ayant décidé sans notre accord de déplacer la salle de sieste des PS, celle-ci ne sera plus contigüe à la classe. Bonne soirée. Il est bien évident que l’organisation de ces récréations doit être discutée et figurée au règlement intérieur. qui endosse la responsabilité ? Bonjour, la mairie de Tours a mis en place une charte des atsem. L'animation du temps du midi Les ATSEM peuvent conduire, sous leur propre responsabilité, cette activité. Bien cordialement. Nous vous invitons à consulter les éléments de réponse apportés à « Ayla ». Bonsoir Flore, nous vous invitons à consulter la fiche suivante sur le site de l’Autonome : https://www.autonome-solidarite.fr/articles/surveillance-vestiaires/ Bien cordialement. Durant le temps de classe, certains enfants(des CM) ont parfois besoin de se rendre aux toilettes. Il revient par ailleurs aux animateurs qui reçoivent les élèves au sein de leur cours d’ELCO d’informer immédiatement les parents en cas d’absence de leur enfant. En effet, si cette situation d’un enfant dangereux perdure, le conseil d’école doit en être saisi avec les parents d’élèves pour rechercher une solution. En cas d’incident et de contentieux, le juge, pour apprécier les moyens mis en œuvre pour assurer la surveillance d’un groupe d’élèves, y compris à la cantine, prendra en considération la configuration des lieux et l’âge des enfants. L’ATSEM peut, seulement en cas d’urgence et d’absence très momentanée des enseignants, surveiller la cour de récréation de manière très exceptionnelle. Malgré les demandes et rappels de la directrice et de ses collègues. En cas d’incident, les juridictions saisies du litige apprécieront toujours le degré de responsabilité au regard des effectifs que vous avez mis en place pour la surveillance dans votre école. L'enseignant reste responsable de sa classe. Les communes ont donc l’obligation de mettre au moins un ATSEM à disposition de l’école maternelle. Ce qui signifie Audrey que l'atsem peut faire la surveillance de la cour mais pas seule. Il vous reviendra, comme vous l’avez sans doute déjà fait, de convoquer officiellement les parents pour les rappeler à leurs obligations de protection de leur enfant. La surveillance Elle doit être constante. 2) si lors de ma séance avec animateur un enfant se blesse ou déchiré des habits ou fait mal à un autre? Y a-t-il des règles ? si un élève est fauché par un véhicule parce qui l est descendu sir la chaussée. La responsabilité des enseignants et des surveillants pourra également être recherchée s’ils n’ont pas accompli les diligences normales compte tenu le cas échéant de la nature de leur mission ou de leur fonction, de leur compétence ainsi que du pouvoir et des moyens dont ils disposaient. Si les enfants sont l’objet de menaces ou de racket, le directeur de l’école devra intervenir d’urgence auprès de la commune pour qu’une présence de la police municipale soit assurée. En fonction de l’âge de l’élève, un enfant peut attendre à l’extérieur ses parents. Dès lors que l’enfant a franchi l’enceinte scolaire, il est, dès lors, placé sous la surveillance des enseignants. Bonjour, en Travaux Pratiques en lycée agricole, la surveillance de chaque élève est rendue difficile par la multiplicité des tâches en un même lieu ou en des lieux différents. Le règlement intérieur du collège ou du lycée devrait prévoir la surveillance qui doit s’exercer pendant les intercours. https://www.autonome-solidarite.fr/articles/surveillance-vestiaires/. Cependant 1 enseignante reste Assise sur un banc et n’exerce aucune surveillance laissant sa collègue gérer seule la récréation ( conflits, bobos, sécurité…). Il nous a été conseillé de l’envoyer en vie scolaire dès qu’il commençait à « déraper ». L’enseignant est-il en faute s’il survient un accident lors de ces situations? Un prof peut -il rentrer lorsqu’il pense qu’il y a un problème à gérer entre des élèves ,sans risquer une accusation. En vous remerciant , cordialement. Au regard de la situation décrite, il n’apparait pas que votre responsabilité puisse être recherchée en cas d’incident pendant ce temps de déplacement de l’élève. Nous vous invitons à consulter les éléments de réponse apportés à « Ayla » et « David ». Il convient à cet égard de se rapprocher de la lecture de la circulaire du 25 octobre 1996 relative à la surveillance des élèves dans le second degré. (hors récréation bien sur) Merci beaucoup. Il n’existe pas de taux de surveillants par rapport au nombre d’élèves en récréation . => Elles peuvent effectuer la surveillance uniquement sur la base du volontariat, mais la responsabilité incombe à l'enseignant de surveillance. S’il fugue (il se lève pendant les cours, sort de la classe et s’enfuit ) et est victime d’un accident qui est responsable ? Ils devraient aussi démontrer éventuellement la faute des enseignants. Merci. La mairie nous suggére d’utiliser un babyphone !!! Vous avez choisi dans votre école une organisation qui laisse une certaine autonomie de déplacement des élèves entre leur entrée et l’arrivée dans la classe. De courrier au rectorat ? Un adulte ancien élève participant au tournage en tant que technicien peut-il être nommé responsable du tournage à ma place ? des rôles, essentielle à l’école maternelle. Si un de mes élèves se blesse gravement alors que je ne suis pas de service, suis-je malgré tout responsable ? Un élève scolarisé à l’école maternelle peut-il être autorisé par sa maitresse à se rendre seul aux toilettes ? Je surveille seule les enfants pendant le péri scolaire (matin midi et soir). Certains incidents très graves sont survenus à l’occasion de la présence des enfants dans les toilettes, c’est ainsi que la Cour d’appel de Paris a été amenée à se prononcer à l’occasion d’un arrêt rendu le 24 janvier 2002 sur la responsabilité d’un enseignant accusé d’homicide involontaire suite à la mort d’un élève s’étant adonné au jeu du foulard après avoir eu l’autorisation de son professeur de quitter la classe pour se rendre aux toilettes. Le temps de récréation est inscrit à l’emploi du temps des élèves de l’école maternelle. A la piscine filles et garçons sont séparés dans deux vestiaires: suis-je responsable en cas d’accident sachant que je ne peux me dédoubler? Cette organisation de la surveillance doit notamment tenir compte de la configuration des lieux. Il vous faut cependant apporter la preuve par tout document (mail etc) des conditions dans lesquelles vous avez assumé ce service qui ne vous incombait pas à l’origine. L’organisation des activités dites du périscolaire (garderie, cantine, TAP) relève de la commune et pas de l’institution scolaire. Le directeur ou la directrice de l’école, responsable de l’organisation du service, a réparti la surveillance entre vous et l’ATSEM pour garantir la sécurité des élèves à deux endroits distincts. Cette discussion se fera dans le cadre du conseil d’école et devra permettre de rappeler l’obligation de surveillance continue. Enfin, je vous précise qu’il n’y a pas de présomption de culpabilité des enseignants présents et que la faute de service qu’ils auraient commise à l’occasion de leur fonction doit être établie et prouvée. En cas d’accident qui pourrait survenir (querelles entre élèves) la responsabilité de la commune pourra être retenue pour une faute de sa part dans l’organisation du service public. par avance merci pour la réponse ! Bonsoir , Je suis surveillant de cantine périscolaire et je dois surveiller plus d’une trentaine d’enfant tout seul . bonjour 1)j’amène mes 28 élèves au stade en empruntant un trottoir. Concernant vos déplacements en piscine, votre règlement intérieur et également les dispositions mises en place dans votre projet doivent prévoir les modalités de la surveillance qui doit s’exercer en tout lieu. Il est bien évident qu’au moment de la sortie des classes les conditions dans lesquelles les élèves sont laissés à l’extérieur de l’école doivent faire l’objet d’une attention particulière des directeurs d’école. Les vestiaires ne sont pas des lieux de restauration aussi il n’apparait pas possible d’y laisser des élèves y déjeuner. Le contenu de la charte des ATSEM mis en place par la mairie de Tours rappelle probablement que celles-ci n’ont pas à intervenir pour la surveillance des récréations. Les autres personnels (ATSEM, EVS et/ou AVS) ne doivent pas assurer seuls un service de surveillance de récréation. Un élève peut il attendre seul, devant et à l’extérieur de l’école, ses parents? . En collège et en début de demi-journée, le fait pour des élèves de se rendre directement en salle de classe, sans prise en charge préalable par l’enseignant chargé du cours, engage t-il la responsabilité, en cas d’accident, du chef d’établissement? Le passage des couloirs à la cour est une phase très délicate au niveau surveillance. Merci pour ces nombreuses questions. Un enseignant est toujours d’ accueil avec la directrice au portail , ce qui entraine que sa classe est sous la surveillance d’ un autre collègue. En conséquence, si vous estimez qu’en étant seul pour surveiller la cantine périscolaire vous n’êtes pas en mesure d’exercer normalement votre mission, il convient d’en avertir votre employeur, qui devra prendre les mesures nécessaires et augmenter l’effectif chargé de la surveillance de la cantine. La récréation du matin, comme celle de l’après-midi, est placée de manière à rythmer la demi-journée. Que faire quand on prévoit d’augmenter le taux d’encadrement et que les enseignants refusent ?

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